CHATEAU PLAUTIGNAN
Présentation de la marque CHATEAU PLAUTIGNAN
Déposée le 20 décembre 1990 par FRANCISCO Marie-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PLAUTIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU PLAUTIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU PLAUTIGNAN est expirée depuis le 20 décembre 2020.
FRANCISCO Marie-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 14 septembre 2010 n°2450911 - Publication au BOPI 2010-09-14
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2000 n°2183775 - Publication au BOPI 2000-10-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°540448 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-11-10
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2010 n°2454974 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2010-11-10
Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553027 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06